Approbation du PLU de Rieulay

Retrouvez ci-dessous tous les documents suite à l'approbation du PLU

Notice complémentaire sur l'évaluation environnementale

Consultez le document

Projet Aménagement Développement Durable (PADD):

Approbation

Consultez les documents

Zonage

risques

Consultez les documents

Tableau de synthèses des avis

Consultez les documents

Etude de faisabilité Plan de masse 

Consultez les documents

Etude Paysage et Patrimoine Rieulay

Consultez les documents

PLU

Rieulay:

Dossier d'approbation

Consultez les documents

Rapport de présentation - TOME I

Consultez le document

Orientations d'aménagement et de programmation

Consultez les documents

Zonage

simple

Consultez les documents

Rapport du commissaire enquêteur

Consultez les documents

Etude de faisabilité

Consultez les documents

Etude pédologique

Zone Humide

Consultez les documents

ANNEXES:

PLANS

Consultez les documents

Rapport de présentation - TOME II

Consultez le document

Règlement d'approbation

Consultez les documents

Règlement liste des essences locales

Consultez les documents

Résumé non technique

Consultez les documents

Diagnostic écologique complémentaire

Consultez les documents

Communauté de Communes Coeur d'Ostrevent -

Terril de Rieulay

Consultez les documents

ANNEXES:

Avis PPA

Consultez les documents

Projet Aménagement Développement Durable (PADD):

Schéma

Consultez les documents

Zonage environnement

Consultez les documents

Annexes sanitaires

Consultez les documents

Carte synthèse diagnostic agricole

Consultez les documents

Etude de détermination de zone humide

Consultez les documents

PLU

Rieulay:

Dossier d'approbation

Consultez les documents

  • Facebook Social Icon